Quels sont les trois modes de transport public particulier de personnes (T3P) reconnus par le code des transports ?
- Les taxis, les VTC et les véhicules motorisés à deux ou trois roues (bonne réponse)
- Les taxis, les VTC et les autocars de tourisme de moins de dix places assises
- Les taxis, les VTC et les navettes d'hôtel
- Les taxis, les ambulances et les VTC
Bonne réponse : A
Les prestations de T3P sont exécutées par les taxis, les voitures de transport avec chauffeur et les véhicules motorisés à deux ou trois roues (code des transports, art. R. 3120-1). Les cycles à pédalage assisté relèvent d'une section distincte du code (art. L. 3123-2).
Source : legifrance.gouv.frBanque vérifiée le 24 octobre 2026